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consommateur normal

См. также в других словарях:

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  • Limite Maximale de Résidus — Dans le domaine de l alimentation, un résidu est une substance présente sur ou dans un produit alimentaire, suite à l application de produits pesticides. En raison de leur toxicité certains produits font l objet de seuils réglementaires dits LMR… …   Wikipédia en Français

  • Limites maximales de résidus — Limite Maximale de Résidus Dans le domaine de l alimentation, un résidu est une substance présente sur ou dans un produit alimentaire, suite à l application de produits pesticides. En raison de leur toxicité certains produits font l objet de… …   Wikipédia en Français

  • HTVA — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …   Wikipédia en Français

  • TVA (impôt) — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur la valeur ajoutee — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …   Wikipédia en Français

  • Toutes taxes comprises — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …   Wikipédia en Français

  • Value Added Tax — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …   Wikipédia en Français

  • Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …   Wikipédia en Français

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